Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 23·fr
    ...cédé à Mlle Hanen Rezgui la totalité des parts sociales leurs appa...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 23·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terre objet du titre foncier n°83104...
  • Annonces Légales·2025 / N°103·page 8·fr
    ...ur sont dispensés de cette formalité. Date de l'adjudication : Le...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 5·fr
    ...ricule fiscal 010571N de la totalité de leurs actif et passif à ef...
  • Annonces Légales·2006 / N°033·page 29·fr
    ...Dhaou Ben Chelbi Chariout, pour son propre compte et en sa qualité...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 30·fr
    ...être payés d'avance soit en totalité, soit par versements échelonn...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 3·fr
    ...— Des instructions spéciales définiront, tous les ans, les modalit...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 11·fr
    ...— L'agrément des libéralités au profit des associations poursuivan...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 26·fr
    ... par action et à libérer en totalité à la souscription. Cette sous...
  • Annonces Légales·2015 / N°038·page 44·fr
    ...la totalité de la propriété dite « khadija » objet du TF n°529347 ...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 21·fr
    ...consiste à la cession de la totalité des parts des associés Mr Abi...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 11·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à la rue Yémen dérivant de la route ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 8·fr
    ...nt devront justifier de leur qualité d'exploitant : titre régulier...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 3·fr
    ...Local situé à la municipalité de Sebbela, rue Jamel Abdennaceur, o...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 11·fr
    ...Mohamed Bouraoui ben Ameur ben Hamouda Hadj Sassi, en qualité de p...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 12·fr
    ...e perception de la taxe de formalités douanières sur les minerais ...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 31·fr
    ...Monsieur Ali Ben Toumi Ben Ahmed Ben Romdhane, a cédé la totalité ...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 23·fr
    ...Le Conseil a nommé Monsieur M'Hamed Driss en qualité de Directeur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 23·fr
    ...Amir Ikab Zogib en qualité de nouveau gérant de la société pour un...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 20·fr
    ...ommer Monsieur Moez Joudi en qualité de représentant des petits ac...