Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 23·fr
    ...- le statut particulier du personnel de l'office ainsi que le régi...
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 7·fr
    ...s de commerce du local destiné Station de Service (lavage auto, ve...
  • Annonces Légales·2025 / N°109·page 5·fr
    ...pital de la société suivant le statut rédigé le 10/5/2022 fait par...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 5·fr
    ...nque ; ce nantissement sera constaté par acte séparé. ART. 3. — P...
  • Annonces Légales·2005 / N°089·page 7·fr
    ...Les actions nouvelles sont régies par les statuts de la société et...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 50·fr
    ...Les contestations et autres oppositions sont reçues à l'étude de M...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 39·fr
    ...1.000 dinars **Gérant Statutaire** : Monsieur Lirman Jean Pierre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 44·fr
    ...N.B - Les immeubles saisi peuvent être visités et constatés tout ...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 25·fr
    ...2034 dont deux exemplaires des statuts de la société ont été dépos...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 20·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 49·fr
    ...Les Statuts de la Coopérative ont été déposés au Greffe du Tribuna...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 54·fr
    ...En procédant au constat de cet immeuble on remarque que toutes ses...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 20·fr
    ...L'Article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°101·page 24·fr
    ...- Arrestation finale de la société et radiation du registre de com...
  • Journal Officiel·1985 / N°064·page 14·fr
    ...ique en vue de procéder aux constatations nécessaires. Art. 4. — ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr
    ...Ceci tel que constaté par l'expert Mouldi Smaoui, désigné par ordo...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 24·fr
    ...à 5 km approximativement de la station Sidi Bourouis et de l'autre...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 13·fr
    ...tes propres provenant de la prestation de services, de la vente de...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 21·fr
    ...modification de l'article 8 de statuts suite à cette augmentation....