158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1998 / N°017·page 23·fr...- le statut particulier du personnel de l'office ainsi que le régi...
- Annonces Légales·2021 / N°102·page 7·fr...s de commerce du local destiné Station de Service (lavage auto, ve...
- Annonces Légales·2025 / N°109·page 5·fr...pital de la société suivant le statut rédigé le 10/5/2022 fait par...
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 5·fr...nque ; ce nantissement sera constaté par acte séparé. ART. 3. — P...
- Annonces Légales·2005 / N°089·page 7·fr...Les actions nouvelles sont régies par les statuts de la société et...
- Annonces Légales·2006 / N°034·page 50·fr...Les contestations et autres oppositions sont reçues à l'étude de M...
- Journal Officiel·1972 / N°028·page 39·fr...1.000 dinars **Gérant Statutaire** : Monsieur Lirman Jean Pierre ...
- Annonces Légales·2010 / N°012·page 44·fr...N.B - Les immeubles saisi peuvent être visités et constatés tout ...
- Journal Officiel·1984 / N°072·page 25·fr...2034 dont deux exemplaires des statuts de la société ont été dépos...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 20·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2001 / N°100·page 9·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·1972 / N°024·page 49·fr...Les Statuts de la Coopérative ont été déposés au Greffe du Tribuna...
- Annonces Légales·2011 / N°154·page 54·fr...En procédant au constat de cet immeuble on remarque que toutes ses...
- Journal Officiel·1981 / N°050·page 20·fr...L'Article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
- Annonces Légales·2012 / N°101·page 24·fr...- Arrestation finale de la société et radiation du registre de com...
- Journal Officiel·1985 / N°064·page 14·fr...ique en vue de procéder aux constatations nécessaires. Art. 4. — ...
- Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr...Ceci tel que constaté par l'expert Mouldi Smaoui, désigné par ordo...
- Annonces Légales·2020 / N°011·page 24·fr...à 5 km approximativement de la station Sidi Bourouis et de l'autre...
- Journal Officiel·2005 / N°005·page 13·fr...tes propres provenant de la prestation de services, de la vente de...
- Annonces Légales·2012 / N°032·page 21·fr...modification de l'article 8 de statuts suite à cette augmentation....