Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 15·fr
    ...la totalité de la propriété fait l'objet de vente située à Cité de...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 13·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n°59312 Ben Aro...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 15·fr
    ...23) Pouvoirs pour formalités. Le conseil d'administration met à l...
  • Annonces Légales·2026 / N°056·page 13·fr
    ...la moitié en indivise de la totalité du prix de terrain égale à de...
  • Annonces Légales·2005 / N°016·page 2·fr
    ...Ali Ben Farjallah Ben Alita, ouvrier, demeurant au 47 avenue de la...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 31·fr
    ...fondation habous Langine, en qualité de propriétaire, suivant réqu...
  • Journal Officiel·1964 / N°022·page 24·fr
    ...matin, à la Salle de la Municipalité de Bizerte, à l'effet de déli...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 5·fr
    ...oopératifs les sanctions et pénalités prévues au Code de Commerce ...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 8·fr
    ...stration doivent être de nationalité tunisienne, jouir de leurs dr...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 56·fr
    ...ter à Cette Assemblée sans formalités préalables. Ils peuvent auss...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 17·fr
    ...'entrée est en bois rouge de qualité ainsi que les fenêtres et les...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 13·fr
    ...La totalité de la propriété dénommée «ESSAADA » objet de TF n°7381...
  • Annonces Légales·2025 / N°017·page 6·fr
    ...ahla, CIN n° 06771319, l'intégralité du fonds de commerce du local...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 4·fr
    ...n numéraire et à libérer en totalité. La déclaration de souscript...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 5·fr
    ...t; — Le Président de la Municipalité intéressée ou son représentan...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 66·fr
    ...Monsieur Mokhles Ajili en sa qualité de syndic de la faillite de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 11·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Rachid Kacem en qualité d...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 47·fr
    ...Le totalité de la moitié du côté Ouest et de la moitié du côté Nor...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 29·fr
    ...La totalité d'une parcelle de terrain renfermant une construction ...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 19·fr
    ...Amar ben Boubaker ben Hadj Mohamed Essaray, en qualité de propriét...