Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2004 / N°179·page 17·fr
    ...- Augmentation du capital, - Modification de l'article six des sta...
  • Annonces Légales·2005 / N°128·page 4·fr
    ...ue d'après son climat selon constat de l'expert Med Hedi Rouissi d...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 14·fr
    ...rve de la production d'une attestation délivrée par un technicien ...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 38·fr
    ...1 — Modifications statutaires; 2 — Questions diverses. 2°) à 9 heu...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 34·fr
    ...ions visées à l'article 28 des statuts et approbation de leurs con...
  • Annonces Légales·2012 / N°051·page 50·fr
    ...e sur autorisation du tribunal statuant sur la demande de règlemen...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 27·fr
    ...ugera utile notamment si l'attestation médicale prescrit au travai...
  • Annonces Légales·2013 / N°073·page 31·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2013B01042SRL...
  • Annonces Légales·2016 / N°004·page 36·fr
    ...es pouvoirs déterminés par les statuts de la société, et de confér...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 59·fr
    ...par Sadko Masmoudi à l'Est par station Mobil, au Nord et l'Ouest p...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 38·fr
    ...Gaddes CIN 00341173 Toute contestation de cet acte sera notifiée à...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 49·fr
    ...vantes qu'ils ont apportées au statut de la Société « Héritiers Ha...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 55·fr
    ...ment réalisée, l'article 6 des statuts relatif au montant du capit...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 4·fr
    ...## CONSTATATION DES PENALITES D'ASSIETTE ### ARTICLE 27 : Le par...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 3·fr
    ...a T.V.A et de produire une attestation délivrée par le centre du c...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 80·fr
    ...Que le tribunal de première instance à constater que la société Ba...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 2·fr
    ...ortant promulgation du Code du Statut Personnel ; Vu le décret du...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 2·fr
    ...esel), de nationalité Grecque, stationnant au Port Marine de Tunis...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 28·fr
    ...juillet 1964, l'article 39 des Statuts est modifié comme suit : L...