Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 12·fr
    ... 1960, le Tribunal Immobilier, statuant sur la réquisition N° 53.5...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 43·fr
    ...Toute contestation est reçu par l'acheteur à l'adresse du fonds de...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 20·fr
    ...L'Article VI des statuts de la Société est modifié en conséquence....
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 37·fr
    ...Elle est confiée statutairement à Monsieur Mohamed Bel Hadj, leque...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 25·fr
    ...— Extrait des Statuts : Suivant acte sous seing privé du 9 février...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 35·fr
    ...de Bardo 20 mars en face de la station du métro léger et rue d'Ali...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 51·fr
    ...Fakhfakh n°5302 au vu de l'Attestation de non Appel délivrée par l...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 7·fr
    ...à STE BEST SHOPPING FOR SCHOOL STATIONERY B3S représentée par Mr M...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 9·fr
    ...rant à Route Menzel Chaker Km5 Station Allouch Sfax. **Avocat pou...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 16·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur l'exercice 2008. 2006...
  • Journal Officiel·1970 / N°008·page 14·fr
    ...772 série bis case 455 le Conseil d'Administration ayant constaté ...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 71·fr
    ...e d'un fonds commerciale d'une station de lavage et vidange des vo...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 3·fr
    ...commun, toute fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 33·fr
    ...nt réalisée et l'article 6 des statuts modifié en conséquence. De...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 30·fr
    ...94485, Enregistrement n°14505819), et de la mise à jour des statut...
  • Journal Officiel·1993 / N°034·page 11·fr
    ... tentative de fraude dûment constatée entraîne l'exclusion immédia...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 22·fr
    ...u fonds de commerce à usage de station de lavage, sis au 1, rue Mo...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 6·fr
    ...a) Dès la constatation de l'infraction : — Le Chef de poste de po...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 34·fr
    ...La visite de l'immeuble saisi et sa constatation est possible tous...
  • Annonces Légales·2006 / N°057·page 15·fr
    ...4/ Amendement des articles 6 et 7 des statuts de la société pour l...