Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 60·fr
    ...ralité du fonds de commerce de station de lavage, graissage et app...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 36·fr
    ...Toute contestation doit parvenir dans un délai ne dépassant pas 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 16·fr
    ...L'article six (6) des Statuts est modifié en conséquence comme sui...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 21·fr
    ...- Une attestation de la C.N.S.S. valable le jour de l'adjudication...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 11·fr
    ...qui lui sont attribués par les statuts et par le code des sociétés...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 19·fr
    ...le des réseaux d'égouts et des stations d'épuration et d'évacuatio...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 43·fr
    ...faire n°6053) 7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet ...
  • Annonces Légales·2014 / N°028·page 20·fr
    ...mptes de l'exercice 2011 et constate qu'ils déclarent expressément...
  • Annonces Légales·2020 / N°061·page 10·fr
    ... lui appartenant destiné à une station de lavage sis au local situ...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 12·fr
    ...couvrement, de contrôle, de constatation des infractions, de sanct...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 5·fr
    ...ez-de-chaussée immeuble kaabia station de transport terrestre Jamm...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 14·fr
    ...s de commerce du local destiné station de lavage Auto et commerce ...
  • Annonces Légales·2004 / N°121·page 21·fr
    ...ette des finances avenue de la Station en date du 17 mai 2004 sous...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 17·fr
    ...8-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 13·fr
    ...n de tous les pouvoirs que les statuts et la loi confèrent au cons...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 20·fr
    ...ises à toutes les dispositions statutaires seront assimilées aux a...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 18·fr
    ...nformément à l'article 19, des Statuts, les membres du Conseil d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°091·page 6·fr
    ...- L'article six (6) des statuts est en conséquence modifié. 2014R...
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 4·fr
    ... satisfaisante conformément au statut de ladite école, - soit par ...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 4·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...