Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 16·fr
    ...es dépenses et percevoir les recettes conformément à la législatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 6·fr
    ...rce Hôtel Taj Marhaba Sousse. Cet avis est paru au journal Echour...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 30·fr
    ...enregistrée à Grombalia à la recette des A.C. le 19 mai 1969 folio...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 57·fr
    ... maison du peuple à Monastir. Cette réunion qui revêt un caractèr...
  • Journal Officiel·1982 / N°070·page 26·fr
    ...Meseleurs les adhérents sont informés que cette assemblée délibére...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 5·fr
    ...ès le Baccalauréat et agréée à cet effet par arrêté des Ministères...
  • Annonces Légales·2014 / N°050·page 45·fr
    ...Les documents afférents à cette assemblée générale ordinaire seron...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 30·fr
    ...s et délégation des pouvoirs à cet effet. 2014R02793SANB3 --- C...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 10·fr
    ...Le retrait de cette autorisation a lieu selon la même procédure. L...
  • Journal Officiel·1992 / N°006·page 7·fr
    ...éroseé aviation et à deux fois cette moyenne mensuelle pour le fue...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 56·fr
    ...IV) Désignation de l'Immeuble saisi ; Le bien objet de cette vent...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 9·fr
    ...Toutefois, cette période pourra être étendue. Art. 4. - Les résul...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 21·fr
    ...Seront de même fixées par cette décision les procédures de contrôl...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 237·fr
    ... les périmètres privés loués à cet effet, et ceci, dans les déléga...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 42·fr
    ...it des agents bénéficiaires de cette indemnité, Vu le décret n° 2...
  • Annonces Légales·2004 / N°118·page 2·fr
    ...nda donnant accès à un séjour. Cette villa comprend un salon, troi...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 5·fr
    ...Sur cette parcelle de terrain est bâti une villa de 200m², formée ...
  • Journal Officiel·1963 / N°034·page 2·fr
    ...— Cet établissement a pour objet de recueillir les nourrissons et ...
  • Journal Officiel·1968 / N°031·page 2·fr
    ...t l'identité de son titulaire. Cette carte, d'un modèle uniforme, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 43·fr
    ...ui, au sud par la voie ferré. Cet immeuble contient des construct...