Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2014 / N°068·page 45·fr
    ...| | 59 | Ecole Supérieure des Statistiques et de l'Analyse des do...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 4·fr
    ...Consiste en une station touristique sise sur la bordure de la rout...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 4·fr
    ...aux heures de travail et sa constatation est possible tous les jou...
  • Annonces Légales·2007 / N°053·page 28·fr
    ...Les contestations qui pourraient surgir seront adressées au cabine...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 36·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 45·fr
    ...uane - Tunis consistant en une station de lavage, graissage, Vidan...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 32·fr
    ...- Approbation des projets de statuts; - Outils aux membres du Cons...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 27·fr
    ...Adoption des nouveaux statuts de la Société; et 3. Pouvoirs pour f...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 4·fr
    ...2 du 9 septembre 1977, portant statut du personnel médical hospita...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 5·fr
    ...ormément au tableau et aux attestations de possession et de délimi...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 11·fr
    ...n vertu du procès-verbal de constatation n°7215 établi le 12 avril...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 5·fr
    ...Les associés approuvent les statuts mis à jour tels qu'ils leur on...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 3·fr
    ...1.3 Objet social (Article 2 des statuts) : La société a pour objet...
  • Annonces Légales·2004 / N°175·page 8·fr
    ...odification de l'article 4 des statuts Entreprise Rais Hmida Socié...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 12·fr
    ...À l'Est, le point B constitué par la station ferroviaire de M'Sake...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 44·fr
    ...Toutes contestations seront admises dans un délai de 20 jours à pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 43·fr
    ...Conditions du constat et de visite du fonds de commerce : tous les...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 43·fr
    ...Deux exemplaires des statuts de la déclaration de souscription et ...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 12·fr
    ...ociétés commerciales et 24 des statuts de la société, tous les pou...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 39·fr
    ...Ce fonds est non inscrit au registre de commerce selon l'attestati...