Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 12·fr
    ...e concertent pour fixer les modalités de transfert des sommes reco...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 16·fr
    ...1°) La totalité d'une huilerie, sise à M'Lichette, Dé-
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 21·fr
    ...Salma Gargouri ont vendu la totalité des parts leurs appartenant, ...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 24·fr
    ...unisie par l'apport de l'intégralité de son actif et passif à la s...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 7·fr
    ...ime transitoire), selon les modalités précisées dans la dite annex...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 21·fr
    ... justifiant qu'il est de nationalité tunisienne depuis 5 ans au mo...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 12·fr
    ...sés, est organisé selon les modalités et dans les conditions fixée...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 8·fr
    ...issements municipaux et les modalités de leur fonctionnement ; Vu ...
  • Journal Officiel·1992 / N°072·page 7·fr
    ...ixant les conditions et les modalités d'octroi de l'aide du fonds ...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 55·fr
    ...l'ensemble d'un tiers à l'individus (1/3) de la totalité de l'imme...
  • Annonces Légales·2022 / N°151·page 7·fr
    ...t sous la tutelle de la municipalité de Sfax région Sidi Mansour. ...
  • Annonces Légales·2023 / N°049·page 7·fr
    ... le 26/01/2023 sur toute la totalité de la propriété non immatricu...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr
    ...Il est institué un marché général hebdomadaire dans la localité de...
  • Annonces Légales·2005 / N°077·page 8·fr
    ...- la nomination de Monsieur Ali Zouaidi en qualité de commissaire ...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 41·fr
    ...re et de Gestion a coopté en qualité de nouveaux administrateurs :...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 35·fr
    ...1) Monsieur Mohamed Ben Mrad Ben Youssef, pris en sa qualité de tu...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 32·fr
    ... Majida Bont Amor Zalani la totalité du fonc de commerce sis à Kha...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 15·fr
    ...t 1975, déterminant dans la localité de Mahdia une zone requérant ...
  • Journal Officiel·1976 / N°064·page 23·fr
    ...## Immeuble à Vendre La totalité de la moitié indivise de la vill...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 11·fr
    ...Lesquels ont accepté és-qualité leurs fonctions. Qu'elle a nommé ...