Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2013 / N°109·page 33·fr
    ...destiné à l'exploitation d'une station de lavage et sis à l'Avenue...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 30·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2004 / N°145·page 6·fr
    ...- Date et lieu du dépôt des statuts : 19 novembre 1997 à la secrét...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 54·fr
    ...tion des lieux et proche de la station du métro. Sa superficie est...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 39·fr
    ...ns les frais y afférents qu'on statue à l'audience. Charges : hyp...
  • Annonces Légales·2013 / N°076·page 22·fr
    ...Les articles 4 et 6 des statuts de la Société ont été modifiés en ...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 8·fr
    ...elon la législation de l'État, statuera sur les droits de la perso...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 43·fr
    ... 82-70 du 6 août 1982, portant statut général des Forces de Sécuri...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 54·fr
    ...Tout participant aux enchères peut visiter et constater le fonds d...
  • Annonces Légales·2019 / N°066·page 19·fr
    ... de première instance de Tunis statuant en chambre de conseil du 3...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 27·fr
    ...° Modifications à apporter aux statuts pour les mettre en harmonie...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 5·fr
    ...stre de l'Agriculture qui doit statuer en dernier ressort. Le con...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 42·fr
    ...orels et incorporels, dénommé «STATION MOSTAKBAL» sise à rue Bouza...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 22·fr
    ...23,25,26 et 27 des statuts. Et Suivant P.V. du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 13·fr
    ...2016405056SANB2 Augmentation du capital Modification des statuts...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 18·fr
    ...un rapport qui sera annexé aux statuts de la société. A défaut de...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 7·fr
    ...Bouraoui Essid la totalité du fonds de commerce café Station Chtio...
  • Annonces Légales·2021 / N°044·page 10·fr
    ...Ceci tel que constaté par l'expert Karim Chakroun, désigné par Ord...
  • Journal Officiel·2005 / N°046·page 27·fr
    ...rnant l'octroi des diverses prestations directement, par correspon...
  • Annonces Légales·2022 / N°045·page 16·fr
    ...10) Sté SPIA et STAT (sans contrat, loyer impayé) - 11) Héritiers ...