Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1981 / N°076·page 19·fr
    ...e autre mise en demeure ni formalité, réserve étant faite au profi...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 13·fr
    ...rs avec le maintien de l'intégralité du projet. De nommer l'exper...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 31·fr
    ...La totalité du duplex sis à la résidence "Park city" immeuble A8 1...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 45·fr
    ...La totalité des parties indivises revenant à la partie saisie soit...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 69·fr
    ...bie Lafayette 1002 Tunis, en qualité de liquidateur sous contrôle ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 48·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié conforme : La Président...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 11·fr
    ...La totalité du terrain objet du titre foncier n°52864 Sfax, nommé ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 19·fr
    ...organisme stockeur, dans la localité la plus proche du lieu de pro...
  • Journal Officiel·1966 / N°024·page 4·fr
    ...e retraite sous réserve des modalités prévues aux articles ci-aprè...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 48·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Makni en qualité de seul gérant la signature s...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 21·fr
    ...Mode de placement, modalités et délais de délivrances des titres ...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 46·fr
    ...Ainsi que l'arrêt du cours des Intérêts et des pénalités de retard...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 10·fr
    ...Les modalités d'adhésion de ces retraités et de la cessation de ce...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 3·fr
    ...d'une part et certaines Municipalités Tunisiennes d'autre part. A...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 35·fr
    ...- La cession de la totalité des parts de Mr Lotfi et Mohamed Ali E...
  • Annonces Légales·2017 / N°122·page 54·fr
    ...60 parts indivises de la totalité de 150 parts indivises de l'imme...
  • Journal Officiel·1998 / N°080·page 8·fr
    ... 9 février 1996, fixant les modalités pratiques relatives à l'élab...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ...x 2024/2 sous n°2469 sur la totalité de la propriété enregistrée s...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 12·fr
    ...la totalité du titre foncier n°76679 Sousse d'une superficie de 62...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...zek Ben Khalifa Ben Klima en qualité de cogérant de la Société de ...