Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 27·fr
    ...NOFORM», ainsi l'article 3 des statuts est modifié. 2005R4311SRLB...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 17·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié en conséquence. Le président ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 52·fr
    ...Il est prévu aux statuts en sus de la réserve légale, des prélèvem...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 45·fr
    ...'abroger l'article 10 (dix) du statut de la Société en nommant Mon...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 12·fr
    ...lement dudit permis, il est constaté que son demandeur est atteint...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 30·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts sont modifiés. La...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...du 18 octobre 1955, le Tribunal Immobilier de Tunisie, statuant le...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr
    ...7-conditions de la constation de l'immeuble saisi : Tout intéress...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 50·fr
    ...straction faite de toutes contestation éventuelles. Le bénéficiai...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr
    ...Tahar Ben Achour Mutuelleville Tunis 1 - Extrait des statuts : A...
  • Journal Officiel·1985 / N°028·page 14·fr
    ... d'Administration relatives au Statut et au règlement intérieur. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 43·fr
    ...tte des finances, Avenue de la station, Tunis le 7/4/2014 (quittan...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 27·fr
    ...iales en vue de fournir des prestations sociales aux élèves. Art....
  • Journal Officiel·2002 / N°102·page 68·fr
    ...| | | | | 1 | Ecole de la Statistique | 30000 | 37000 | 67000...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 2·fr
    ...959 (7 safar 1379), relatif au statut du personnel des Écoles Nati...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 2·fr
    ...de la station de M'Saken. Les coordonnées de ce point sont les sui...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 7·fr
    ... pour modifier l'article 6 des statuts en conséquence. Dépôt : I...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 2·fr
    ...'épargne-logement, et dont les statuts seront définis par décret. ...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 34·fr
    ... de propriétaire, suivant réquistation N° 31.039 déposée le 6 mars...