Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 8·fr
    ...ive avec pouvoir de signature individuelle. Les associés ont déci...
  • Annonces Légales·2026 / N°059·page 3·fr
    ...Les actionnaires peuvent renoncer à titre individuel à l'exercice ...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 29·fr
    ...d par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°111·page 34·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une surface de 85,1875 m² dans la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°119·page 29·fr
    ...es initiatives collectives et individuelles. 7- Une implication de...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 28·fr
    ...Toutes les parts indivises dans tout l'immeuble sis au num 38 rue ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 51·fr
    ...Les parts indivises (1000 parts) revenant à la partie saisie dans ...
  • Journal Officiel·1978 / N°052·page 21·fr
    ...4) Sa part égale au quart indivis de la totalité de l'huilerie sis...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 30·fr
    ...La totalité de la moitié à l'indivis d'un dépôt pourvu de deux acc...
  • Annonces Légales·2015 / N°009·page 35·fr
    ...Les parties indivises soit 1080 m² de la totalité de 10260 m² du t...
  • Annonces Légales·2015 / N°043·page 50·fr
    ...La totalité des parts indivises propriété de Mr Zouheir Rhouma soi...
  • Journal Officiel·2000 / N°038·page 33·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles seront informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 51·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 990/5940 parts dans l'immeubl...
  • Annonces Légales·2010 / N°009·page 9·fr
    ...matériels de sécurité de l'individu et du bâtiment. Gérance : Mon...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 12·fr
    ...2012G05454SODB1 --- Constitution d'un Etablissement Individuel ...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 35·fr
    ... total de huit neuvième (8/9) indivis de tout l'immeuble demeurant...
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 190/748 revenant à titre de p...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 35·fr
    ...lgacem Ben Bou-Jemaa, dans l'indivision entr'eux. - Qu'elle n'es...
  • Journal Officiel·1984 / N°044·page 25·fr
    ...Tout le tiers indivis du jardin ayant une superficie de 15 Mardjaa...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 66·fr
    ...ouvées, ainsi que la position individuelle des opérateurs n'ayant ...