Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2021 / N°070·page 9·fr
    ...la totalité de la propriété sise à Wed Ghnim Sousse, d'une superfi...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 7·fr
    ...L'immeuble saisi consiste dans la totalité de l'immeuble immatricu...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 11·fr
    ...du 10 juin 1996, fixant les modalités de gestion des contingents t...
  • Journal Officiel·1966 / N°010·page 41·fr
    ...'enseignement artistique (spécialité musique). ## EPREUVES DU CON...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 38·fr
    ...e approuver sans réserve la totalité des résolutions prises par l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 42·fr
    ...La totalité de la propriété sise à la délégation de Sdiret délégat...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 36·fr
    ...La totalité de la moitié d'une nue propriété indivise consistant e...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 31·fr
    ...ouj 1, Ben Arous a vendu la totalité du fonds du commerce destiné ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 28·fr
    ...archique en spécifiant la spécialité ainsi qu'éventuellement l'opt...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 14·fr
    ...- De nommer Monsieur Mohamed Gharbi en qualité de co-gérant avec l...
  • Annonces Légales·2017 / N°119·page 48·fr
    ...la totalité des 206 parts Indivises du titre foncier n°310 Sidi Bo...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 40·fr
    - Mme Yosra Elwaheg Erray, en sa qualité de bénéficiaire de la don...
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 7·fr
    ...ation des conditions et des modalités de participation des occupan...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 58·fr
    ...ammes de recrutement et les modalités de leur application, - les a...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 17·fr
    ...ar Sfar - Sousse 4000; en sa qualité de syndic de la faillite d'ét...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 5·fr
    ...la Banque de Tunisie sur la totalité du titre. Mise à prix : Ving...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 19·fr
    ...Pluralité des tarifs. Publication des règlements généraux. Régime...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 41·fr
    ...ammam-Lif rue El Bramly, la totalité d'un fonds de Commerce de Caf...
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 42·fr
    ...la totalité du terrain destiné à l'habitation sis sur la côte oues...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 25·fr
    ...pour l'accomplissement des formalités légales. 2015R00338SRLB2 A...