Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 49·fr
    ...e spécifiés à l'article 27 des statuts de la Société. Le Conseil ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 13·fr
    ...Les articles 1, 7, et 8 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 6·fr
    ...nue s'effectue au vu d'une attestation délivrée par le directeur d...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 163·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°055·page 17·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 11·fr
    ...16 - 17 - 18 - 19 - 20 - 21 et 22 des statuts déposés et enregistr...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 74·fr
    ...'une superficie de 61m², d'une station d'épuration, un puits, une ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 39·fr
    ... de commerce consistant en une station service dénommée "ESSO" sis...
  • Annonces Légales·2008 / N°047·page 38·fr
    ...Les contestations et autres oppositions sont reçues entre les main...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 42·fr
    ...07137582, un fonds de commerce (station de lavage), sis à ElMourou...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 23·fr
    ...Selon l'article 35 des statuts de la société, chaque membre de l'A...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 41·fr
    ...L'immeuble saisie peut être visiter et constater tous les jours de...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 20·fr
    ... Ariana ; - La mise à jour des statuts de la société. 2011G02079S...
  • Journal Officiel·1979 / N°028·page 29·fr
    ...En vertu du jugement de statut personnel n° 1925 pension alimentai...
  • Annonces Légales·2011 / N°103·page 13·fr
    ...semblée Générale Ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 40·fr
    ...osque «Shell» avec deux locaux station service avec bureau et sall...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 18·fr
    ... celui-ci peut passer outre et statuer valablement. Art. 16. — Le...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 44·fr
    ... et incorporels exploité comme station de lavage des voitures dans...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 15·fr
    ...des personnes physiques et des statuts de chacune des personnes mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°115·page 25·fr
    ...- Modification de l'article 2 des statuts. 2015406071SRLB2 Disso...