Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 27·fr
    ...kander Ouali - Mise à jour des statuts. 2015R02133SRLB2 Société ...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 17·fr
    ... commerce destiné à l'activité station de lavages et dérivées sis ...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 5·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 36·fr
    ...uvoirs tels que définis par les statuts. Pour extrait. N° 1.568.
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 39·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr
    ... à toutes les dispositions des statuts assimilées en tous points a...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 34·fr
    ...Conformément aux dispositions statutaires, Messieurs les adhérents...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 31·fr
    ...2 exemplaires des statuts de la Société ont été déposés au Greffe ...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 56·fr
    ...llage de Mhédhba contenant une station d'essence non opérationnell...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 5·fr
    ...- le statut particulier du personnel de l'Imprimerie Officielle, -...
  • Journal Officiel·2001 / N°058·page 19·fr
    ...visites, investigations ou arrestations. L'avis donné à cet effet ...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 7·fr
    ...ncorporels exploité entant que station de lavage dans le local sit...
  • Journal Officiel·1958 / N°017·page 2·fr
    ...12 djoumada I 1376), fixant le statut particulier du personnel dip...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 10·fr
    ...odification de l'article 4 des statuts. 2004B0317SRLB2 Augmentat...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 25·fr
    ... la limite de l'article 25 des statuts, sauf dispositions immobili...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 43·fr
    ...Le 1er est identique d'après un constat externe au rez-de-chaussée...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 16·fr
    ...Les articles 6 et 7 du Statuts de la société sont modifiés en cons...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 25·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 12·fr
    ...Vu le loi N° 65-11 du 3 juin 1965, portant statut général des pers...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 42·fr
    ...26/10/2010 sous le n° 627 a constaté l'impossibilité de sauvetage ...