Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 31·fr
    ...urant à route de Saltania km 4 station le mosquée Sfax, la totalit...
  • Annonces Légales·2015 / N°096·page 20·fr
    ...- Mise à jour des articles 7 et 10 du statut. 2015T03000SRUB2 So...
  • Annonces Légales·2017 / N°136·page 30·fr
    ...Toute contestation sera déposée au bureau du Maître Walid Ben Amor...
  • Annonces Légales·2021 / N°029·page 5·fr
    ...Toutes les contestations seront acceptées chez Maître Akremi Yassi...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 30·fr
    ... fin de la 26 ème semaine de gestation. Après avoir pris connaiss...
  • Annonces Légales·2023 / N°042·page 11·fr
    ...Il dispose également d'un espace de stationnement pour une voiture...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 35·fr
    ...aire N° 1402) 7- Visite et constat des lieux : L'immeuble, objet...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 51·fr
    ...La visite et la constatation de l'immeuble sont possibles chaque j...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 21·fr
    ...Selon l'article 28 (§ 6) des statuts de la société, chaque membre ...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 8·fr
    ...— Les infractions sont constatées et poursuivies comme en matière ...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 22·fr
    ...modification de l'article 6 du statut. MF : 839887J/A/M/000 RC:B...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 7·fr
    ...des journées d'études et manifestations y afférentes. # CHAPITRE ...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 4·fr
    ...ar conséquent, l'article 6 des statuts tel que suit : "le capital ...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 63·fr
    ...une superficie de 61 m², d'une station d'épuration, un puits, une ...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 29·fr
    ...- Statuer sur les comptes de la Société depuis l'exercice 1997 jus...
  • Annonces Légales·2012 / N°077·page 43·fr
    ...e n°A152982003 qui consiste en station de lavage et vente de l'hui...
  • Annonces Légales·2019 / N°026·page 21·fr
    ...Kamel Bel Khir, propriétaire d'une station - service, demeurant Av...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 7·fr
    ...- Une station de ravitaillement pavée en béton armé, comprenant un...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 15·fr
    ...un fonds de commerce Suivants statuts enregistrés à la recette de...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 6·fr
    ...de la République Hammam Chatt -station lavage la totalité du fonds...