158 928 résultats pour ""STAT""
- Journal Officiel·1962 / N°049·page 3·fr...Vu l'arrêté du 9 janvier 1928 (16 rejs) (116), fixant le statut pa...
- Annonces Légales·2005 / N°114·page 9·fr...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2005B0256SRLB...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 30·fr...subséquente de l'article 6 des statuts. 2/ Suivant procès-verbal ...
- Annonces Légales·2006 / N°099·page 31·fr...r hypothécaire, demeurant à la station service Shell Ras Jebel - G...
- Annonces Légales·2014 / N°137·page 27·fr...L'article 8 des statuts a été modifié en conséquence. 2014B01730S...
- Annonces Légales·2022 / N°048·page 10·fr...inistration, un entrepôt, une station de lavage et des ateliers d...
- Annonces Légales·2009 / N°014·page 37·fr... CIN n° 0412029 demeurant à la station service FINE Ariana et au E...
- Journal Officiel·1979 / N°063·page 45·fr...1 — Attestation du C.N.S.S 1 — Certificat attestant que l'adjudica...
- Annonces Légales·2012 / N°077·page 19·fr- Il statue sur les études, projets, plans et devis proposés pour ...
- Journal Officiel·1984 / N°032·page 13·fr...« Le tribunal, statuant en premier ressort, condamne le défendeur ...
- Journal Officiel·1986 / N°044·page 10·fr... du 26 février 1986, fixant le statut particulier des personnels d...
- Annonces Légales·2016 / N°058·page 23·fr...L'article 4 du statut a été modifié en conséquence. Dépôt légal :...
- Journal Officiel·2000 / N°086·page 23·fr... 85-78 du 5 août 1985, portant statut général des agents des offic...
- Journal Officiel·2002 / N°059·page 12·fr...rnant l'octroi des diverses prestations, et ce, directement, par c...
- Journal Officiel·2003 / N°004·page 5·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2004 / N°056·page 23·fr...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
- Journal Officiel·2009 / N°006·page 26·fr... et organiser toutes les manifestations scientifiques en collabora...
- Annonces Légales·2005 / N°116·page 5·fr...L'article 4 des statuts a été corrélativement modifié en conséquen...
- Journal Officiel·1965 / N°026·page 8·fr...questions portant sur les manifestations les plus importantes de l...
- Annonces Légales·2006 / N°096·page 17·fr...oirs énoncés à l'article 9 des statuts. Il appert des délibératio...