Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2008 / N°125·page 41·fr
    ...e aux enchères publiques la totalité du fonds de commerce sis rue ...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 27·fr
    ...l'accomplissement de cette formalité. Passé ce délai, aucune récl...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 11·fr
    ...u 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 31·fr
    ...ies fournies et de la fonctionnalité des locaux et moyens affectés...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 9·fr
    ...gie opératoire KE Acte de spécialité pratiqué par un médecin dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 35·fr
    ... Tahar Sfar- Sousse 4000, en qualité de contrôleur de l'exécution ...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 16·fr
    ...le président de la municipalité ISSN.0330.7921 Certifié conforme :...
  • Annonces Légales·2022 / N°012·page 9·fr
    ...Le bien saisi consiste en la totalité de l'immeuble objet du titre...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 16·fr
    ...26441/K), la totalité du fonds de commerce avec ses éléments corpo...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 15·fr
    ...mination de Zrafi Soumaya en qualité de liquidateur sur la société...
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 33·fr
    ...conomiques et financières, formalités administratives et juridique...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 34·fr
    ...ahbi Ben Rejeb Tebelbaoui en qualité de propriétaire suivant réqui...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 3·fr
    ...ssance; 2° Certificat de nationalité; 3° Extrait du casier judicia...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 48·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 11·fr
    ...du 12 mars 1969, fixant les modalités d'octroi de l'aide de l'Etat...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 40·fr
    ...Le Président de la Municipalité. Certifié Conforme : Le Président...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 41·fr
    ...La totalité des parts Indivises revenant à la partie saisie objet ...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 54·fr
    ...Rue des Maltais a cédé la totalité des actions qu'il possède à la ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 37·fr
    ... au dernier enchérisseur la totalité de l'immeuble non immatriculé...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 34·fr
    ...MODALITÉS ET CONDITIONS DE L'AUGMENTATION DE CAPITAL Conditions d...