Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 27·fr
    ... Modification des articles des statuts; Questions diverses. Le C...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 53·fr
    ...Modification corrélative de l'article 6 des statuts. 3. Délégation...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 22·fr
    ...capital, l'article six (6) des statuts relatif au capital social e...
  • Journal Officiel·1999 / N°044·page 12·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°035·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 49·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 12·fr
    ...L'immeuble à vendre peut-être visité et constaté tous les jours de...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 187·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 11·fr
    ... de la date du 5/9/2022, en constatant la non possibilité de redre...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 2·fr
    ...Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut êt...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 22·fr
    ...ttre à l'Assemblée Générale et statue sur toutes les propositions ...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 24·fr
    ...s paiements, - approbation des statuts de la société, - désignatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°143·page 9·fr
    ...1/ Approbation des statuts mise à jour. 2/ Approbation de l'augmen...
  • Annonces Légales·2009 / N°012·page 28·fr
    ...On remarque également que ces constations ont été faites conformém...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 39·fr
    ...nt été invités à dresser un constat des infractions à cette réglem...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 14·fr
    ... sur la présentation d'une attestation de présence ou inscription ...
  • Annonces Légales·2013 / N°088·page 27·fr
    ... de commerce consistant en une station service sous marque «OILIBY...
  • Journal Officiel·2000 / N°104·page 9·fr
    ...claration de l'impôt d'une attestation justifiant le transfert des...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 6·fr
    ...ra lors de la réunion de l'AGO statuant sur l'exercice 2025. 2024...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 6·fr
    ...restauration des sols de reforestation, d'assainissement, ainsi qu...