Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°076·page 17·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. - Questions diverses. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 81·fr
    ...priétaires ou locataires d'une station de conditionnement d'agrume...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 43·fr
    ...Les contestations seront déposées à l'adresse du fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 16·fr
    ...ation de l'article six (6) des statuts. Le Conseil d'Administrati...
  • Annonces Légales·2012 / N°094·page 38·fr
    recette des finances de rue de station, le 12/5/2012, reçu n°M0228...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 18·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts de la Société. 3°) Question...
  • Journal Officiel·1999 / N°036·page 8·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 22·fr
    ...Selon attestation de perte délivrée sous n°937 le 15/4/2025. 2025...
  • Annonces Légales·2004 / N°015·page 5·fr
    ...'hôtellerie du tourisme et des stations thermales en Tunisie, ains...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 39·fr
    ...vant les articles 11 et 12 des statuts puis ils ont donné quitus p...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 23·fr
    ...En conséquence, l'Article 6 des statuts la Société «Leader des Bis...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 53·fr
    ...Le premier paragraphe de l'article 3 des statuts de la Société des...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 18·fr
    ...1) Augmentation du capital 2) Modifications des statuts Le Consei...
  • Journal Officiel·1982 / N°047·page 17·fr
    ...En conséquence les articles 6 et 7 des statuts fixant le montant d...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 25·fr
    ...- Modification des articles sept et vingt neuf du statut de la soc...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 36·fr
    ...es modifications suivantes aux statuts enregistré à la recette des...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 17·fr
    ...Ingénieur principal des statistiques et des études économiques. p...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 7·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1984 / N°050·page 26·fr
    ...° 9708, en date du 9 mai 1980, statuant en dernier ressort condamn...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 45·fr
    ... de commerce est aménagé comme station de lavage de graissage de c...