158 928 résultats pour ""STAT""
- Annonces Légales·2016 / N°113·page 22·fr...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
- Journal Officiel·1996 / N°072·page 3·fr...lois, règlements, dispositions statutaires et autres actes législa...
- Annonces Légales·2021 / N°037·page 17·fr...En inspectant ce bâtiment, il a été constaté que sa forme géométri...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 41·fr...Il a été constaté que l'accroissement annuel du nombre des diplômé...
- Journal Officiel·1964 / N°026·page 6·fr...YME Suivant un exemplaire des statuts déposés le 4 avril 1964, au...
- Annonces Légales·2006 / N°026·page 34·fr... de Monsieur le juge chargé de statuer sur les demandes de distrib...
- Journal Officiel·1968 / N°040·page 2·fr...rieur de la Magistrature et au statut de la Magistrature; Vu le d...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 13·fr...589 2ème colonne Agents de Constatations et de Recouvrement Pour...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 25·fr...| 5) Statuts et règlement intérieur de la coopérative. 6) Question...
- Annonces Légales·2011 / N°062·page 41·fr...En cas de contestation, de procéder à la consignation du prix de l...
- Annonces Légales·2014 / N°152·page 23·fr...L'article 2 des statuts a été modifié en conséquence. 2014405671SR...
- Annonces Légales·2015 / N°080·page 24·fr...Selon l'article 34 des statuts de la banque, chaque membre de l'As...
- Annonces Légales·2021 / N°004·page 9·fr... cents dinars, Toutes les contestations seront acceptées à l'adres...
- Annonces Légales·2025 / N°042·page 6·fr...zir Ariana et destiné pour une station de lavage de voiture a été ...
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 12·fr...da 1354), portant règlement du statut des fonctionnaires de l'Etat...
- Journal Officiel·1964 / N°032·page 24·fr...Deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 67·fr...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
- Annonces Légales·2008 / N°028·page 43·fr...L'approbation de la modification de l'article 7 du statut de la so...
- Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr...Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C. le 9 octobre 1...
- Journal Officiel·1975 / N°044·page 20·fr...de capital et modification des statuts Du procès verbal de l'asse...