Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2016 / N°113·page 22·fr
    ...ises à toutes les dispositions statuaires et assimilées aux action...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 3·fr
    ...lois, règlements, dispositions statutaires et autres actes législa...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 17·fr
    ...En inspectant ce bâtiment, il a été constaté que sa forme géométri...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 41·fr
    ...Il a été constaté que l'accroissement annuel du nombre des diplômé...
  • Journal Officiel·1964 / N°026·page 6·fr
    ...YME Suivant un exemplaire des statuts déposés le 4 avril 1964, au...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 34·fr
    ... de Monsieur le juge chargé de statuer sur les demandes de distrib...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 2·fr
    ...rieur de la Magistrature et au statut de la Magistrature; Vu le d...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 13·fr
    ...589 2ème colonne Agents de Constatations et de Recouvrement Pour...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 25·fr
    ...| 5) Statuts et règlement intérieur de la coopérative. 6) Question...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 41·fr
    ...En cas de contestation, de procéder à la consignation du prix de l...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 23·fr
    ...L'article 2 des statuts a été modifié en conséquence. 2014405671SR...
  • Annonces Légales·2015 / N°080·page 24·fr
    ...Selon l'article 34 des statuts de la banque, chaque membre de l'As...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 9·fr
    ... cents dinars, Toutes les contestations seront acceptées à l'adres...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 6·fr
    ...zir Ariana et destiné pour une station de lavage de voiture a été ...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 12·fr
    ...da 1354), portant règlement du statut des fonctionnaires de l'Etat...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 24·fr
    ...Deux exemplaires des Statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 67·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 43·fr
    ...L'approbation de la modification de l'article 7 du statut de la so...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 45·fr
    ...Deux originaux des statuts enregistrés à Tunis A.C. le 9 octobre 1...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 20·fr
    ...de capital et modification des statuts Du procès verbal de l'asse...