Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 14·fr
    ...robation des états financiers individuels définitifs. 3- Lecture d...
  • Annonces Légales·2025 / N°155·page 10·fr
    ...Zonage «Habitat individuel groupé» du plan d'aménagement. Dimensi...
  • Annonces Légales·2026 / N°070·page 14·fr
    de 500 m² indivis. Le bien est approximativement de forme rectangu...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 4·fr
    ...2- La moitié dans l'indivision d'un lot de terrain cultivé limité ...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 26·fr
    ...Les parts indivisé leur revenant dans le fonds de commerce exploit...
  • Annonces Légales·2011 / N°109·page 14·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
  • Annonces Légales·2018 / N°073·page 64·fr
    ...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés rela...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 18·fr
    ...134 Mètres carrés (2880 parts indivises) et qui se situe à "elmedi...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 16·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°092·page 16·fr
    ...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 20·fr
    ... ainsi que les 272/3920 parts indivises des parties communes y aff...
  • Annonces Légales·2005 / N°133·page 10·fr
    ...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
  • Annonces Légales·2006 / N°081·page 36·fr
    ... souscrite après renonciation individuelle à leurs droits de sousc...
  • Annonces Légales·2006 / N°082·page 12·fr
    ... souscrite après renonciation individuelle à leurs droits de sousc...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 54·fr
    ...iales qu'ils possèdent dans l'indivision dans la société SOCOMA à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 48·fr
    ...a Béja Nord à Béja, la moitié indivise d'un fonds de commerce dest...
  • Annonces Légales·2010 / N°122·page 28·fr
    ...La totalité des 458,96477 parts dans l'indivision que possède Mme ...
  • Annonces Légales·2011 / N°051·page 44·fr
    ...les parts indivises dans le titre foncier n° "133594 Tunis" (ex 40...
  • Journal Officiel·1987 / N°033·page 4·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 73·fr
    ...rt et d'autre part une maison indivise appartenant aux héritiers d...