22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2023 / N°065·page 14·fr...robation des états financiers individuels définitifs. 3- Lecture d...
- Annonces Légales·2025 / N°155·page 10·fr...Zonage «Habitat individuel groupé» du plan d'aménagement. Dimensi...
- Annonces Légales·2026 / N°070·page 14·frde 500 m² indivis. Le bien est approximativement de forme rectangu...
- Annonces Légales·2004 / N°154·page 4·fr...2- La moitié dans l'indivision d'un lot de terrain cultivé limité ...
- Annonces Légales·2006 / N°043·page 26·fr...Les parts indivisé leur revenant dans le fonds de commerce exploit...
- Annonces Légales·2011 / N°109·page 14·fr...- Approbation des états financiers individuels arrêtés au 31/12/20...
- Annonces Légales·2018 / N°073·page 64·fr...3- Approbation des états financiers individuels et consolidés rela...
- Annonces Légales·2021 / N°052·page 18·fr...134 Mètres carrés (2880 parts indivises) et qui se situe à "elmedi...
- Journal Officiel·2003 / N°037·page 16·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2025 / N°092·page 16·fr...relatifs aux états financiers individuels de l'exercice clos le 31...
- Annonces Légales·2025 / N°143·page 20·fr... ainsi que les 272/3920 parts indivises des parties communes y aff...
- Annonces Légales·2005 / N°133·page 10·fr...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
- Annonces Légales·2006 / N°081·page 36·fr... souscrite après renonciation individuelle à leurs droits de sousc...
- Annonces Légales·2006 / N°082·page 12·fr... souscrite après renonciation individuelle à leurs droits de sousc...
- Annonces Légales·2007 / N°105·page 54·fr...iales qu'ils possèdent dans l'indivision dans la société SOCOMA à ...
- Annonces Légales·2008 / N°046·page 48·fr...a Béja Nord à Béja, la moitié indivise d'un fonds de commerce dest...
- Annonces Légales·2010 / N°122·page 28·fr...La totalité des 458,96477 parts dans l'indivision que possède Mme ...
- Annonces Légales·2011 / N°051·page 44·fr...les parts indivises dans le titre foncier n° "133594 Tunis" (ex 40...
- Journal Officiel·1987 / N°033·page 4·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2008 / N°020·page 73·fr...rt et d'autre part une maison indivise appartenant aux héritiers d...