Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 31·fr
    ...dification de l'article 46 des statuts relatif à la répartition de...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 27·fr
    ...Les protestations sont mises à Mrs l'avocat Jawher Eltifi dans les...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 15·fr
    ...(Article 30 et 32 des statuts). Les dividendes non réclamés, dans...
  • Journal Officiel·1988 / N°045·page 7·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 14·fr
    ... les recettes découlant des prestations rendues par l'office dans ...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 39·fr
    ...d'épidémiologie, statistiques et informatique médicales). Par déc...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 65·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2005 / N°063·page 5·fr
    ...cas de manquement répété et constaté de la part du syndic immobili...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 7·fr
    ...s de commerce représentant une station de lavage des voitures et v...
  • Journal Officiel·1957 / N°030·page 4·fr
    ...contraires à celles du présent statut. Tunis, le 28 octobre 1957....
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 28·fr
    ...2- la modification des articles 6 et 7 des statuts de la société. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 39·fr
    ...ation de quelques articles des statuts. Pr le conseil d'administra...
  • Journal Officiel·2000 / N°005·page 11·fr
    ...Dans le cas où il n'est pas statué sur son cas dans un délai de qu...
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 7·fr
    ...tion ou en provenance de manifestations théâtrales, musicales, cin...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 8·fr
    ...la visite de l'immeuble et son constat est possible durant l'horai...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 23·fr
    ...blée générale ordinaire devant statuer sur l'exercice 2008. Deux ...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 19·fr
    ...Le conseil statue ensuite hors de sa présence par un vote à la maj...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 43·fr
    ...° A0994772005 représentant une station de lavage de voiture situé ...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 24·fr
    ...3- de modifier l'article 7 des statuts La Gérante 2009R04146SRLB...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 12·fr
    ...Modifier en conséquence l'article 6 des statuts. Pour le Conseil ...