Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1994 / N°064·page 4·fr
    ...onformément aux tableau et attestation de possession et de délimit...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 15·fr
    ...rieur de la magistrature et au statut des magistrats, ensemble les...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 13·fr
    ...du 12 décembre 1983, fixant le statut du personnel de l'État des c...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 6·fr
    ...ement et accompagnés d'une attestation à l'effet. ## Chapitre II ...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 6·fr
    ... fonds de commerce qui est une station de lavage de voiture sis à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 13·fr
    ... case 107, il a été établi les statuts d'une société anonyme, ayan...
  • Annonces Légales·2005 / N°059·page 7·fr
    ...- la refonte des statuts de la société, conformément à la loi 93/2...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 29·fr
    ...Toute contestation devrait être déposée auprès du bureau de Maître...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 4·fr
    ...7- Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 37·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2010X00926SRLB...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 12·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administr...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 44·fr
    ...e exécuté que sur autorisation statuant sur la demande de règlemen...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 6·fr
    ...stre de l'Agriculture qui doit statuer en dernier ressort, après a...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 6·fr
    ...ique en vue de procéder aux constatations nécessaires. Art. 4. — ...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 36·fr
    ...e sous le n° B133921998 gérant statutaire de la société Kallel Ria...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 8·fr
    ...semblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 51·fr
    ...serine constituant de commerce station d'entretien et de réparatio...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 4·fr
    ...5.** — Les infractions au présent arrêté seront constatées, poursu...
  • Journal Officiel·1965 / N°044·page 14·fr
    ...eaux des sondages 1 et 2 de la station de pompage n° 4 située à 50...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 15·fr
    ...e générale ordinaire appelée à statuer sur l'exercice 2009. En ve...