Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2025 / N°036·page 9·fr
    ...La totalité de la propriété objet du titre foncier numéro 39177 Si...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 32·fr
    ... Ali ben El Houl a vendu la totalité de ses parts sociales à la da...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 32·fr
    ... mérite égal dans la même spécialité, les candidats sont départagé...
  • Annonces Légales·2009 / N°063·page 28·fr
    ...la totalité de la propriété objet du titre foncier n° 4330 Kasseri...
  • Journal Officiel·1976 / N°079·page 14·fr
    ...KHARRAT Mohamed Comptabilité, Fiscalité et Assurances Avenue Farha...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 26·fr
    ...le constate que toutes les formalités prescrites par la loi ont ét...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 9·fr
    ...re 1976, fixant les taux et modalités d'octroi des primes accordée...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 9·fr
    ...du 18 août 1988, fixant les modalités de cession des terres domani...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 11·fr
    ...e la Gare, byr el bey, en sa qualité de débiteur et propriétaire. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°089·page 7·fr
    ...la totalité de la propriété, objet du titre foncier n°133049 Souss...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 18·fr
    ...Le quart indivise de la totalité de 220 jeunes pieds d'oliviers si...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 6·fr
    ...La totalité de la maison, sise à la rue Béchir Sfar en plein centr...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 5·fr
    ...1°) justifier de la nationalité; 2°) n'avoir subi aucune condamna...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 32·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 87771 Sousse, dénommé " Malika " c...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 43·fr
    ...## Immeuble à Vendre La totalité de l'immeuble consistant en un a...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 19·fr
    ...les ordres d'achat seront satisfaits égalitairement par palier jus...
  • Annonces Légales·2022 / N°072·page 13·fr
    ...la totalité du titre foncier n°100591 Sfax dénommé «Hédi» composé ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 39·fr
    ...es produits, être de la même qualité commerciale et posséder les m...
  • Annonces Légales·2024 / N°096·page 11·fr
    ...'offres pour la vente de la totalité de ladite société. Toute per...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 4·fr
    ...Ordinaire Modalité et délais de délivrance des titres : Le souscr...