Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 31·fr
    ... le cahier de charges annexé à cette convention. Art. 2. - Les mi...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 4·fr
    ...dministration ou son délégué à cet effet, à condition qu'il soit t...
  • Annonces Légales·2024 / N°076·page 11·fr
    ...01/2007, dossier 1/2007 n°130. Cette propriété, selon le rapport d...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 26·fr
    ...ster ou se faire représenter à cette assemblée, sont priés de reti...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 57·fr
    ...aire Mr Moncef Sahbi désigné à cet effet par l'ordonnance sur requ...
  • Journal Officiel·1969 / N°017·page 11·fr
    ...revêtir une coloration verte. Cette norme ne s'applique pas aux a...
  • Annonces Légales·2008 / N°038·page 86·fr
    ...On trouve aussi à cette partie un vaste espace traversé par des al...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 42·fr
    ...r Taïeb Rezgui qui est nommé à cet effet gérant de la dite Société...
  • Annonces Légales·2010 / N°084·page 34·fr
    ...473 Sousse dénommée «chiheb». Cette villa est composée d'un rez-d...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 44·fr
    ...ation, 2, Rue de Suède Tunis. Cet avis a été publié sur le journa...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 34·fr
    ...uillet 1983, enregistré à la recette des finances de Kasserine le ...
  • Annonces Légales·2018 / N°089·page 30·fr
    ...épôts et consignations de la recette des finances de Nabeul. 3- Ch...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 27·fr
    ...lée on passe au premier étage. Cet étage consiste en un local à us...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 5·fr
    ...Dans cette situation, le directeur de l'école bénéficie du rang et...
  • Journal Officiel·2007 / N°076·page 5·fr
    ... B/ La liste complémentaire : Cette liste est établie dans la lim...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 8·fr
    ...l (BVI) Ltd » qui sera suite à cette cession le titulaire de ladit...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 18·fr
    ...total du foyer, soit 84 lits. Cette prime est imputée sur les cré...
  • Annonces Légales·2026 / N°064·page 10·fr
    ... copropriétaire est exonéré de cette condition selon art 425 cpcc....
  • Journal Officiel·1962 / N°037·page 18·fr
    ... immeubles désignés ci après. Cette vente aura lieu le samedi 28 ...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 39·fr
    ...es sur les états financiers de cet exercice, 3) Lecture du rapport...