Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 23·fr
    ...tion temporaire et après un constat commun de l'autorité portuaire...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 56·fr
    ...n des services de l'agence, le statut particulier de son personnel...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 26·fr
    ...6-164 du 2 mai 1960, fixant le statut des fonctionnaires du Secrét...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 11·fr
    ...Par conséquent l'article V des statuts est modifié comme suit : L...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 16·fr
    ...ement maritime doivent être constatées par écrit. Elles doivent, à...
  • Annonces Légales·2007 / N°103·page 56·fr
    ...Hammam-Chatt consistant en une station de lavage avec tous ses élé...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 37·fr
    ...- La modification corréative des statuts. - L'approbation des comp...
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 48·fr
    ...e commerce exploité pour la prestation de services de G.S.M sis à ...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 16·fr
    ...s les conditions fixées par le statut les régissant. Art. 7. — Le...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 22·fr
    ...ssement, la délivrance des attestations portant sur le nombre des ...
  • Annonces Légales·2013 / N°060·page 32·fr
    ...e cinq cent Dinars, toute contestation sera adressée à la cité Oly...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 38·fr
    ...ité dans le local n° 10 rue de Station - Mégrine, Ben Arous. Toute...
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 15·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 4·fr
    ...- Lorsque le juge d'exécution des peines statue sur la libération ...
  • Journal Officiel·2003 / N°025·page 32·fr
    ...ompétent sur la base d'une attestation délivrée par les services c...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 19·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 57·fr
    ...Deux statuts de la société JEUMONT SCHNEIDER enregistrés à Tunis (...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 33·fr
    ...Deux exemplaires originaux des statuts, deux expéditions de la déc...
  • Journal Officiel·1987 / N°045·page 4·fr
    ...12 du 12 décembre 1983 portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 9·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...