...dministratif doté de la personnalité civile et de l'autonomie fina...

...t de l'urbanisme ; 8) - les modalités et les projets de coopératio...

...La voix du président est prépondérante en cas d'égalité des voix. ...

...ien, commerçant, agissant en qualité de mandataire, demeurant à Tu...

...amed ben Mohamed Metoui, la totalité des parts sociales leur appar...

...uel Smadja, qui a déjà cette qualité. N° 376 ## SOCIETE TUNISIEN...

...ès, R.C n° B1118381/96 en sa qualité de débitrice et caution hypot...

...limane Ben Yahmed a cédé la totalité de ses parts sociales dans la...

...Mohamed El Hadi Badaoui dit Baddis a été re-vaqué de sa qualité de...

...u 29/01/2013 et ce dans les modalités suivantes : - Le paiement d...

...La totalité de 7761 parts dans l'indivision sur un total de 11520 ...

...3- Celui qui a dépêché le prix en totalité et les frais en numérai...

...1) D'admettre et d'agréer en qualité de nouveau associé Monsieur M...

...Ben Ali Dorgham ont cédé la totalité de leurs parts sociales dans ...

...Al Mourouj, derrière la municipalité. L'immeuble est en bon état, ...

...gt-quatre heures en cas de mortalité du bétail. Les délais prévus...

...Il sera procédé à la vente de la totalité d'une maison, saisie à M...

...e l'authenticité et de l'originalité propre de la culture national...

...la totalité de la maison ouvrant à l'Est comportant deux pièces, s...

...La totalité de la propriété dénommée "NASSIM" située à Mégrine au ...