Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 51·fr
    ...s depuis le 11/05/2002 et a constaté l'impossibilité de son redres...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 42·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peut...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 30·fr
    ...En vertu d'un jugement de statut personnel (Divorce) rendu le 14 j...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 37·fr
    ...istant en l'exploitation d'une station de lavage de voitures sis à...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 10·fr
    ... Mharza km 02 Sfax exploité en station de lavage auto avec tous se...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 17·fr
    ...Visite et constat des lieux : chaque jour et pour plus d'informati...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 5·fr
    ...u immédiatement, ainsi il sera statué s'il y a lieu sur les moyens...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 15·fr
    ...s de la Caisse Centrale des Prestations Sociales. ART. 9. — Les C...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 3·fr
    ...s pour son application sont constatées par les commissaires à l'In...
  • Annonces Légales·2006 / N°087·page 9·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 13·fr
    ...ragraphe 3 de l'article 14 des statuts. — 7°) Affectation des résu...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 44·fr
    ...t en 1er ressort en ce qu'il a statué négativement contre le 1er i...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 46·fr
    ...- Mis à jour de quelques articles du statut de la société. 2010E0...
  • Annonces Légales·2010 / N°113·page 15·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés. Le dépôt de deu...
  • Journal Officiel·1978 / N°005·page 23·fr
    ...— Mise aux voix d'une résolution modifiant les statuts en ce qui c...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 36·fr
    ...otalité du fonds de commerce « Station Services Cité Nouvelle » si...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 6·fr
    ...— Les décisions d'octroi de dégustation en matière de produits mon...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 24·fr
    ...L'approbation de modification l'article 8 du statut. 2012B00551SR...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 47·fr
    ...Toute contestation doit être adressée au cabinet Maître Youssef Be...
  • Annonces Légales·2012 / N°116·page 37·fr
    ...Conformément aux dispositions de l'article 40 des statuts, seuls l...