Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 10·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 8·fr
    ...L'employé gardera dans ce cas, le salaire et les avantages corresp...
  • Annonces Légales·2004 / N°126·page 13·fr
    ...mettre : 100 dinars chacune. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·1999 / N°081·page 14·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 49·fr
    ...Les sociétés qui ne bénéficient pas des avantages fiscaux de la lo...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 10·fr
    ...re, d’offrir ou d’accorder un avantage indu pour obtenir un faux t...
  • Journal Officiel·1988 / N°060·page 3·fr
    ...la justice, les indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1995 / N°062·page 9·fr
    ... laboratoires bénéficient des avantages accordés au censeur d'étab...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 4·fr
    ...Ils bénéficient des mêmes avantages que les directeurs de départem...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 6·fr
    ...Le Directeur des Etudes bénéficie des avantages de fonctions accor...
  • Annonces Légales·2014 / N°080·page 15·fr
    ...souscription en numéraire 11. Avantage au profit de l'un des actio...
  • Annonces Légales·2019 / N°111·page 6·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 23·fr
    ...éré les principaux risques et avantages rattachés au droit de prop...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 28·fr
    ...manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques d'investir ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 16·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 5·fr
    ... loi et pourra bénéficier des avantages qui y sont énoncés. Art. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 6·fr
    ...qu'ils y avaient acquise si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Annonces Légales·2005 / N°098·page 10·fr
    .... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statut...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 36·fr
    ...orporels et ses droits et ses avantages et le nom commercial explo...