Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 3·fr
    ...i 1949, portant fixation du Budget de l'exercice 1949 -1950 ; Vu ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 7·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 23·fr
    ...tion de travaux inscrits au budget d'investissement des entreprise...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 2·fr
    ...nomie financière et dont le Budget est rattaché pour ordre à celui...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 30·fr
    ...édits prévus à cet effet au budget de l'école normale supérieure. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 5·fr
    ...de paiement des dépenses du budget de l'Etat émises par les ordonn...
  • Journal Officiel·1991 / N°076·page 9·fr
    ...2361 Jacqueline Georgette Bent Jalloul Ben Sayeh Kada, née à Gromb...
  • Journal Officiel·2000 / N°103·page 4·fr
    ...ce comptable, - arrêter les budgets prévisionnels de fonctionnemen...
  • Journal Officiel·1982 / N°038·page 3·fr
    ...— Jean Pierre Slama, né le 15 avril 1950 à Tunis, fils de Georgett...
  • Journal Officiel·1999 / N°027·page 13·fr
    ... de suivi de l'exécution du budget des ministères, - un mandataire...
  • Annonces Légales·2025 / N°068·page 81·fr
    ...I SOUMAYA | BUJAN FLOREAL | BUNGET MILIA PIC ISABELLE SAMIRA MISS ...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 15·fr
    ... des effectifs-élèves et du Budget. d) Les Inspections Régionales...
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 4·fr
    ... programme de travail et le budget pour le seizième exercice finan...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 8·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 9·fr
    ...de huit ans et de verser au budget annexe des Postes, Télégraphes ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 2·fr
    ...du Plan, — du Directeur du budget au Ministère des Finances, — d...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 10·fr
    ...Il arrête chaque année les budgets de fonctionnement et d'équipeme...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 13·fr
    ...% de la totalité des grains (orgettes et grains étrangers non comp...
  • Journal Officiel·1995 / N°056·page 13·fr
    ...- le budget de l'Etat, des collectivités publiques locales et des ...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 21·fr
    ...1°) de dresser le budget de l'Association, 2°) d'établir les règle...