22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2011 / N°145·page 48·fr...L'immeuble saisi est 134/192 indivis de toute la maison sis à la r...
- Annonces Légales·2013 / N°006·page 39·fr...Les Parts indivises (250/28630 parts) revenant à la partie saisie ...
- Journal Officiel·1989 / N°088·page 107·fr...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2016 / N°108·page 53·fr...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le TF ...
- Annonces Légales·2026 / N°084·page 12·fr...icie de 108 m² et les parties indivises 71/10000 du T.F 192222, Tu...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 27·fr..., par délégation, les arrêtés individuels ou contrats concernant l...
- Annonces Légales·2017 / N°008·page 59·fr...être propriétaire du un tiers indivis du rez de chaussée et la mêm...
- Annonces Légales·2017 / N°030·page 48·fr...la totalité des parts indivises du titre foncier n°50423 Sousse d'...
- Annonces Légales·2021 / N°059·page 8·fr...la totalité des parts indivises (il s'agit des 1600/3200 m²) reven...
- Journal Officiel·2001 / N°088·page 7·fr...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2022 / N°008·page 9·fr...égale à 85 m², avec les parts indivises correspondantes sis à Rout...
- Annonces Légales·2007 / N°074·page 17·fr...e gérant et avec la signature individuelle. Suivant contrat de ce...
- Journal Officiel·1970 / N°031·page 51·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle et la carte d'adhé...
- Annonces Légales·2008 / N°049·page 52·fr...Toutes les parts indivises de la propriété dénommée (Erimila) obje...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 9·fr...er par délégation les arrêtés individuels, les contrats concernant...
- Annonces Légales·2009 / N°109·page 16·fr...insi que les états financiers individuels et consolidés arrêtés au...
- Annonces Légales·2014 / N°022·page 49·fr...Toutes les parts indivises revenant aux poursuivantes dans le quar...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 30·fr...La totalité des parts indivises soit 41637.5 m² de la totalité de ...
- Journal Officiel·1989 / N°024·page 11·fr...- Les décisions individuelles, attributives de congé des agents re...
- Annonces Légales·2018 / N°049·page 59·fr...La totalité des parts indivises sujet de titre foncier n°68072 Sou...