Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 293 résultats pour ""trésor""
  • Journal Officiel·1981 / N°004·page 20·fr
    ...libellé au nom de Monsieur le Trésorier Général de la Tunisie et d...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 7·fr
    ...Les privilèges spéciaux du Trésor. d) Généralités sur les success...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 2·fr
    ... profit d'un fonds spécial du Trésor géré par le Secrétaire d'Etat...
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 12·fr
    ...es dépôts et consignations au trésor public en date du 13/7/2009 r...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 48·fr
    ...Abdallah Hanachi Trésorier : Ali Dridi Membres : Mongi Dkhili - ...
  • Annonces Légales·2024 / N°063·page 11·fr
    ... tiers de la mise à prix à la trésorerie ou présenter un chèque ce...
  • Annonces Légales·2010 / N°021·page 46·fr
    ...re au taux légal de 40%) à la trésorerie générale de la république...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 45·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de la Tunisie ou...
  • Journal Officiel·1985 / N°001·page 16·fr
    ... des Céréales sera versé à la Trésorerie Générale de Tunisie. II....
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 10·fr
    ..., ayant son domicile élu à la trésorerie régionale de Sfax rue Kha...
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 19·fr
    ... dépôts et consignation de la trésorerie générale de Tunis, en dat...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 49·fr
    ...60.000,000D.T) consignée à la trésorerie générale de Tunis le 27/0...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 4·fr
    ...t de dépenses des recettes de trésorerie effectuées dans le trimes...
  • Annonces Légales·2013 / N°098·page 32·fr
    ... 1/3 du prix d'ouverture à la trésorerie générale de Tunisie ou pr...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 46·fr
    ...s de Mahdia représenté par le Trésorier Régional en date du 7 Mars...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 30·fr
    ...titres seront transférés à la Trésorerie Générale de la République...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 10·fr
    ...28 (nouveau) Il est perçu au profit du Trésor indépendamment des f...
  • Annonces Légales·2011 / N°105·page 15·fr
    ... du produit de la vente, à la Trésorerie générale L'administrateu...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 5·fr
    ...Les créances de l'Agence bénéficient du privilège général du tréso...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 18·fr
    ...t terme et amélioration de la trésorerie d'exploitation par le fin...