Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis à la route Gremda Km 7,5 Centre Sahn...
  • Journal Officiel·1970 / N°056·page 28·fr
    ...le sieur Abdelhamid Bouja en qualité de locataire moyennant un loy...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 23·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé a rang et prérogatives de directeur ...
  • Journal Officiel·1990 / N°073·page 4·fr
    ...Les modalités d'organisation de l'examen sus-visé sont fixées par ...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 10·fr
    ... insalubres ou incommodes, formalités relatives à l'obtention d'un...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 35·fr
    ...lement intérieur fixant les modalités techniques de l'exploitation...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 11·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du titre foncier n°77942 Sfax déno...
  • Journal Officiel·1957 / N°023·page 6·fr
    ...Toutefois, s'ils appartiennent déjà à l'administration en qualité ...
  • Annonces Légales·2005 / N°106·page 8·fr
    ..., et le reste nu, sise à la localité de Midoun délégation de Jerba...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr
    ...u jardin de la maison et la totalité de la superficie de ce lot ég...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr
    ...5 de 6 parts dans l'indivision de la totalité d'un terrain sis ent...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 31·fr
    ...La Société ne reconnaîtra aucun engagement ou formalités pris entr...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 9·fr
    ...services civils effectifs en qualité d'agent temporaire ou d'agent...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 26·fr
    ...tes tout en spécifiant la spécialité et éventuellement l'option ch...
  • Journal Officiel·1996 / N°019·page 14·fr
    ...yens sur les procédures et formalités administratives concernant l...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 33·fr
    ...La totalité d'un terrain agricole objet du titre foncier n° 6528 M...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 22·fr
    ...oral, et conformément à des modalités qui seront définies par un a...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 12·fr
    ...e Taher Sfar - Sousse (en sa qualité d'emprunteur). Tiers détente...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 15·fr
    ...ans le port doit être de nationalité tunisienne, - la personne phy...
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 16·fr
    ...2.8- Mode de placement, modalité et délais de délivrance des titre...