Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 24·fr
    ...les statuts de la société ont été mis à jour compte tenu de ces mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 27·fr
    ...paragraphe de l'article 25 des statuts (2) l'approbation du projet...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 63·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 20·fr
    ... fonds de commerce sis près de station de sbeitla pour tout commer...
  • Journal Officiel·2000 / N°074·page 41·fr
    ...Passé ce délai ou toute fausse déclaration constatée entraîne le r...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 5·fr
    ...— Les décisions d'octroi de dégustation en matière de produits mon...
  • Journal Officiel·1990 / N°036·page 4·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1993 / N°038·page 22·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 19·fr
    ...A l'adresse du siège social et selon les modalités statutaires et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 22·fr
    ...L'article 4 des statuts est amendé en conséquence. 2017A00515SRLB...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 11·fr
    ...Tribunal Immobilier de Tunisie statuant en audience foraine à Sous...
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 10·fr
    ...vendu à Mr Med Ben Abdallah la station lavage auto sise au 1, rue ...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 30·fr
    ...Mise en harmonie des statuts avec les dispositions de la loi n° 20...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 45·fr
    ...cation des articles 6 et 7 des statuts. 2013N01612SRLB2 Mise à j...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 56·fr
    ...Il est possible de visiter l'immeuble saisi et le constater, tous ...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 7·fr
    ...L'établissement, la délivrance des attestations portant sur le nom...
  • Journal Officiel·2005 / N°026·page 20·fr
    ...ablissements hydrauliques, les stations de pompage, les réseaux d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°067·page 4·fr
    ...le de jeux électroniques (PLAY STATION), dans le local sis au 45, ...
  • Journal Officiel·1964 / N°053·page 10·fr
    ...rait de naissance; - d’une attestation de diplôme ou de scolarité;...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 40·fr
    ...Visite et constat des lieux : Est possible durant les horaires de...