Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2008 / N°128·page 9·fr
    ...à jour des articles 6 et 7 des statuts de la société, - nomination...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 47·fr
    ... située à environ 3500 m de la station de fondouk jédid au bord de...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 5·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 23·fr
    ...Kamal Bel Khir, propriétaire d'une station - service, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 7·fr
    ...lac Ben Béchir (près du complexe sucrier) - Lac Mraidia (station d...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 6·fr
    ...l'assemblée générale ordinaire statuant sur les états financiers 2...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 12·fr
    ...— des statuts — de la déclaration de souscription et de versement...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 29·fr
    ...L'article six des Statuts est modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 10·fr
    ...8-12 du 3 juin 1968, fixant le statut général des personnels de l’...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 34·fr
    ...Conformément à l'article 31 des statuts l'assemblée se compose de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 29·fr
    ...Deux originaux des statuts ont été déposés au greffe du tribunal d...
  • Annonces Légales·2016 / N°025·page 48·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 13·fr
    ... et organiser toutes les manifestations scientifiques en collabora...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 8·fr
    ...- les statuts particuliers, - les tableaux de classification des ...
  • Annonces Légales·2023 / N°058·page 5·fr
    ...lli représentée par son gérant statutaire monsieur Ferdy Michele M...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 24·fr
    ...l de Première Instance à Sfax, statuant en premier ressort, le 20 ...
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 42·fr
    ... de Première Instance de Sfax, statuant en matière commerciale sou...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...- L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra de la société une attestation de propriété...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 2·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnes de l'E...