Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 46·fr
    ...La totalité du titre foncier n° 51855 Sidi Bouzid nommée « Wahida»...
  • Journal Officiel·1994 / N°079·page 4·fr
    ...s personnes physiques de nationalité Tunisienne qui quittent leur ...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 9·fr
    ...ionale des douanes fixe les modalités de fonctionnement du conseil...
  • Annonces Légales·2019 / N°009·page 35·fr
    ... 2018/02 sous n°3329 sur la totalité de la propriété objet de titr...
  • Annonces Légales·2006 / N°061·page 26·fr
    ...En tenant compte que la totalité de la propriété est grevée d'une ...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 7·fr
    ...de son affectation à la Municipalité de Speilla. ART. 2. — Les Se...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 13·fr
    ...r saisie immobilière De la totalité de deux parcelles de terrain ...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 3·fr
    ...e Gafsa, est muté en la même qualité à Tozeur, circonscription du ...
  • Annonces Légales·2012 / N°087·page 31·fr
    ...ociété Amen Lease a cédé la totalité de ses créances assortis des ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 30·fr
    ...ns, Mr Anis Mhadhbi cède la totalité de ses parts sociales qui les...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 5·fr
    ...Arrêté du ministre des finances du 15 juin 1994, fixant les modali...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 4·fr
    ...u 2 juillet 1965 fixant les modalités d'application de la loi n° 6...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 12·fr
    ...La totalité de l'immeuble, propriété des débiteurs chacun selon sa...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 2·fr
    ...sa veuve Baghdadi Nejia en sa qualité personnelle et en tant que r...
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 31·fr
    ...Le Président de la Municipalité.
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 8·fr
    ...4.** — La Municipalité de Ain Djeloula devra dans un délai de six ...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 31·fr
    ...A réaliser en totalité en espèces. Avantages fondateurs et Admini...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 21·fr
    ...près l'accomplissement des formalités juridiques de l'augmentation...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 9·fr
    ...ouchement du maintien de la totalité de son salaire, il est fait a...
  • Journal Officiel·1995 / N°032·page 14·fr
    ... 2 juillet 1965, fixant les modalités d'application de la loi n° 6...