Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 50·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble saisi peut être visit...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 54·fr
    ...de principe de la justice pour statuer sur l'issue de l'objet sais...
  • Annonces Légales·2024 / N°098·page 19·fr
    ...0539539W Le tribunal de première instance de Tunis 1 a constaté d...
  • Annonces Légales·2005 / N°044·page 2·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 55·fr
    ...Au Nord station Agil du côté Est une parcelle de terrain puis Besb...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 46·fr
    ...**Visite des lieux :** La visite et le constat de l'immeuble peuv...
  • Journal Officiel·1971 / N°033·page 6·fr
    ...mées, les infractions étant constatées et poursuivies comme en mat...
  • Annonces Légales·2008 / N°131·page 33·fr
    ...L'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°052·page 25·fr
    ...Ceci étant comme il a été constaté par Mr. Mahfouah Dali Expert re...
  • Journal Officiel·1976 / N°025·page 28·fr
    ... les quorums prescrits par les statuts, l'assemblée est convoquée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 16·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 15·fr
    ...s - Date et lieu du dépôt des statuts : 19/10/2010 au greffe du t...
  • Annonces Légales·2019 / N°031·page 17·fr
    ...eux bureaux, Terrasse couverte station de lavage salle de moteur e...
  • Journal Officiel·1999 / N°030·page 8·fr
    ...- Le statut particulier du personnel de la société Tunisienne de l...
  • Annonces Légales·2020 / N°041·page 14·fr
    ... dans une impasse au dos de la station de carburant de l'avenue Ha...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 8·fr
    ...-4 du 19 janvier 1967, portant statut général de la coopération ne...
  • Annonces Légales·2005 / N°023·page 5·fr
    ... du 21 octobre 2004 et à l'attestation de libération n° 78 émise p...
  • Annonces Légales·2009 / N°015·page 19·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation de propriété des titres so...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 42·fr
    ...En conséquence, l'article 6 des statuts a été modifié comme suit :...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 31·fr
    ...- Modification de l'article 6 des Statuts. P/ le Conseil d'Admini...