Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 35·fr
    ...Le Président de la Maniefpalité. Certifié conforme : l'Administra...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 11·fr
    ...bonnements à l'eau dans les localités et centres divers desservis ...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr
    ...# Lot unique La totalité de trente pieds d'oliviers; haouiles adu...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 19·fr
    ...i Chaker, en face de la Municipalité, la Manouba, Gouvernorat de T...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 33·fr
    ...ui accepte, a été désigné en qualité de gérant de cette Société au...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ... Mr Mohamed Naceur M'Sedi en qualité de Directeur Général Adjoint....
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 34·fr
    ...t sa fille Monia Ghorbel la totalité des parts sociales leur appar...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 22·fr
    ...Monsieur Khaled Mahmud Diab, de nationalité américaine. Dépôts an...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 15·fr
    ...La totalité d'une maison sise rue de l'église à Mahdia, comprenant...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 117·fr
    ...Sedrine la totalité des (80) quatre vingt parts sociales de (10) d...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 26·fr
    ...e de l'accomplissement des formalités suivantes : 1. La présentat...
  • Journal Officiel·1999 / N°041·page 6·fr
    ...onies officielles selon des modalités fixées par arrêté du ministr...
  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 10·fr
    ...**Immeuble saisi :** il s'agit de la totalité du titre foncier n°8...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 3·fr
    ...Modalités de convocation de l'assemblée générale extraordinaire et...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 5·fr
    ...t les entreprises publics en qualité de titulaires, temporaires ou...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 4·fr
    ...382), fixant le prix et les modalités de paiement, de stockage et ...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble sis au 83 Bab El Gharbi Sousse, dont les...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 33·fr
    ...Mode de placement, modalités et délais de délivrance des titres : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 31·fr
    ...Mohamed El Hédi Chaouch, la totalité des parts sociales lui appart...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 10·fr
    ...ard de la Tunisie selon des modalités à déterminer compte tenu des...