Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 25·fr
    ...- La mise à jour des statuts de la société. 2015M00113SRLB2 ## S...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 5·fr
    ...Les contestations seront acceptées chez maître Anis Chouaibi ayant...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 12·fr
    ... du 29/11/2017 objet d'une attestation de consignation du montant ...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 4·fr
    ...Toutes les contestations doivent être reçues en l'étude du notaire...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 4·fr
    ...11 dont kanda 1351), fixant le statut général des fonctionnaires d...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 7·fr
    ...° 69-67 du 4 mars 1969 portant statut des médecins, pharmaciens et...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 7·fr
    ... instruments de mesure sera constatée au cours de l'année 1973 par...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 42·fr
    ...7) Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 21·fr
    ...Le souscripteur recevra une attestation portant le nombre d'obliga...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 17·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 18·fr
    ...té, de ce fait l'article 7 des statuts est modifié par conséquent....
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 5·fr
    ...rieur de la magistrature et au statut des magistrats ensemble les ...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 16·fr
    ...32 du 9 septembre 1977 portant statut du personnel médical hospita...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 14·fr
    ...- L'attestation de réussite dans chacune des années d'études porte...
  • Annonces Légales·2018 / N°128·page 40·fr
    ...ation et quatre bassins et une station d'assainissement, tout déli...
  • Annonces Légales·2021 / N°022·page 25·fr
    ...Un exemplaire des statuts, des états financiers de l'exercice 2020...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 9·fr
    ...rs Ouverture du délai de contestation au tableau des créanciers d...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 20·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 2·fr
    ...52 du 2 novembre 1974, portant statut particulier des personnels e...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 30·fr
    ...Les statuts de la société mis à jour ont été enregistrés à Tunis l...