Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°051·page 39·fr
    ...La société transformée conservant sa personnalité juridique contin...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 5·fr
    ...présent arrêté est liée à la qualité de celui à qui elle est accor...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 21·fr
    ...ux enchères publiques de la totalité de la moitié indivise de la p...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 11·fr
    ...l'enseignement secondaire en qualité de directeur de l'office des ...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 7·fr
    ...19 janvier 2002, fixant les modalités d'organisation du concours e...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 11·fr
    ... du 22 mai 2001, fixant les modalités d'utilisation des revenus pr...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 18·fr
    ...ance dans les domaines de spécialité dans le cadre d'un partenaria...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 19·fr
    ...généralités, matières imposables, assiette, taux, modes de recouvr...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 46·fr
    ...L'adjudication n'aura lieu qu'après avoir payé l'intégralité du pr...
  • Journal Officiel·1980 / N°037·page 22·fr
    ...La nomination de Monsieur Abhamid Madhioua en qualité de gérant et...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 45·fr
    2000 parts sociales de 10 Dinars chacune sur la totalité qu'ils po...
  • Journal Officiel·1981 / N°083·page 25·fr
    ...— Il remplit toutes les formalités pour soumettre la société aux l...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 18·fr
    ...généralités, répartition et structures de la population - problème...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 50·fr
    ...é des Jeunes de Gafsa, en sa qualité de créancier/partie poursuiva...
  • Journal Officiel·1995 / N°098·page 18·fr
    ...ieurs principaux dans les spécialités suivantes : - aviation civi...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 13·fr
    ...99 ans 1.7 Nationalité : Tunisienne. 1.8 Registre de commerce : B0...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 27·fr
    ...d Ben Mohamed El Gharbi, la totalité du fonds de commerce Atelier ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 5·fr
    ...Les personnes désignées ci-après sont nommées en qualité de membre...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr
    ...Les modalités de cette exploitation feront l'objet d'une conventio...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 11·fr
    ...de Sfax, est muté en la même qualité à Bir Ali Ben Khalifa, circon...