Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 34·fr
    ...es, réunie le 10 juin 1982, constatées par des procès verbaux dont...
  • Annonces Légales·2015 / N°003·page 32·fr
    ...maire le poste de police et la station Agil d'Elmrazga dans la zon...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 41·fr
    ... ce depuis le 19 juin 2012, constate la possibilité de son redress...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 62·fr
    ...straction faite de toutes contestations éventuelles. Le bénéficia...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 16·fr
    ...CONSTITUTION ### Extraits des Statuts Suivant acte sous seing pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 49·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 14·fr
    ...Avantages particuliers prévus statutairement : Néant. Les conditi...
  • Annonces Légales·2006 / N°027·page 45·fr
    ...En cas de contestation les requêtes seront remises auprès de l'ach...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 36·fr
    ...3) L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. # II. — ...
  • Journal Officiel·1981 / N°034·page 11·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1983 / N°020·page 12·fr
    ...enu des vacances effectives constatées le jour du concours. Art. ...
  • Annonces Légales·2025 / N°132·page 5·fr
    ...exploité dans l'activité d'une station de lavage sis à la rue 1er ...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 6·fr
    ...Conditions de constat et de visite de l'immeuble : Tout les jours,...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 25·fr
    ...écembre 1966 1909 appareil constatant qu'il est du type de ceux q...
  • Annonces Légales·2008 / N°078·page 8·fr
    ...fixer les modalités et d'en constater la réalisation. Dans le cad...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 6·fr
    ...La concurrence porte sur la valeur technique des prestations offer...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 23·fr
    ...odification de l'article 6 des statuts Pour le conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 23·fr
    ...énérale selon l'article 11 des statuts : il dispose d'un nombre de...
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 40·fr
    ...7/ Visite et constat des lieux : L'immeuble objet de la vente peu...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 9·fr
    ...Il a été déposées deux copies du statut au tribunal de première in...