Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 46·fr
    ...onnes désignées à l'acte la totalité des 188 parts sociales de 10 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 13·fr
    ...bjet d'un agrégé en poids et qualité sur les quais des ports tunis...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 19·fr
    ...4) Acquisition de la qualité d'agent d'État, des collectivités pub...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 12·fr
    Généralités sur le courant alternatif sinusoidal. Notion réelle et...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...La totalité de l'immeuble dénommé «Malek» objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr
    ... de capital, d'en fixer les modalités et d'en constater la réalisa...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 49·fr
    ...En sa qualité du saisi. 3 - L'immobilier objet de saisi : L'immob...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 25·fr
    ...La totalité du lot Sud, sis à la forêt de Sfax, route de Tunis, km...
  • Journal Officiel·1973 / N°047·page 31·fr
    ...Monsieur Haji Rejeb, est désigné en qualité de chargé de mission a...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 17·fr
    ...de 6 ans de services à cette qualité et ayant subi avec succès un ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ...199,8 parts indivises de la totalité de l'immeuble divisé en 444 p...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 57·fr
    ...mpasse Kamoun devant la Municipalité Sfax. D'autre part. Proprié...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 18·fr
    ...leurs, situées dans la même localité, possibilité leur est donné s...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 51·fr
    ...u public qu'une vente de la totalité l'immeuble ci-après indiqué, ...
  • Journal Officiel·1991 / N°054·page 20·fr
    ...Le contrôle de la constitutionnalité des lois Les régimes parlemen...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 20·fr
    ...ixant la composition et les modalités de fonctionnement de la comm...
  • Annonces Légales·2019 / N°032·page 12·fr
    ... plan d'urbanisme de la municipalité de Mahdia, délégation de Mahd...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 20·fr
    ...ie sur justification de leur qualité d'actionnaire. Cette carte l...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 55·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété à la parti...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 59·fr
    ...Mounir Ben Tahar Makni en sa qualité de caution solidaire de la so...