Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
163 090 résultats pour ""CET""
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 16·fr
    ...Août 1982 Monsieur Mohamed Boucetta, Ingénieur des Travaux de l'É...
  • Journal Officiel·1998 / N°049·page 14·fr
    ...it des agents bénéficiaires de cette indemnité, Vu le décret n° 9...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 23·fr
    ... le cahier des charges joint à cette convention. Art. 2. - Les mi...
  • Journal Officiel·2000 / N°052·page 7·fr
    ...dépenses et de percevoir les recettes conformément à la législatio...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 15·fr
    ...épôts et consignations de la recette des finances de Monastir. C/ ...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 123·fr
    ...rs administratifs ultérieurs. Cette interdiction sera prononcée p...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 10·fr
    ...signations ou ayant présenté à cet effet un chèque certifié ou une...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 20·fr
    ...t de la veille technologique. Cette unité est créée par décision ...
  • Annonces Légales·2006 / N°013·page 32·fr
    ... clôturé d'un jardin, derrière cette villa se trouve une cour comp...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 40·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 31·fr
    ...e 3 années, renouvelable après cette période à raison d'un tiers t...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 10·fr
    ...A cet effet il est chargé, notamment : 1) d'élaborer, de réaliser...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 5·fr
    ...endu des services importants à cette dernière. **Art. 4.** — La M...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 4·fr
    ...es assisteront aux réunions de cette commission. Celle-ci a pour ...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 28·fr
    ...u plan du TF n°18076 dénommé à cet instant Borj Toumi et c'est le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°075·page 43·fr
    ...u de droit pour le produisant. Cette demande énoncera les causes d...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 33·fr
    ...A cet effet, il exerce notamment les attributions suivantes : - l...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 43·fr
    ...vocable et charger un avocat à cet effet. Quant aux étrangers, ils...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 21·fr
    ...de la jeunesse et des loisirs. Cet arrêté fixe : - le nombre d'em...
  • Journal Officiel·2008 / N°040·page 10·fr
    ...ses de santé, Considérant que cette autorisation comprend la poss...