Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 30·fr
    ...épublique Tunisienne selon attestation de dépôt délivrée le 22/11/...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 8·fr
    ...Le tribunal arbitral statuera à la majorité des voix et ses décisi...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 42·fr
    ...pé par l'institut national des statistiques pour un loyer mensuel ...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 6·fr
    ...— Les infractions au présent décret seront constatées, poursuivies...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 3·fr
    ...Toutefois, et au cas où la société produit une attestation délivré...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 97·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Annonces Légales·2005 / N°146·page 8·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 44·fr
    ...Les contestations doivent parvenir à l'adresse citée ci-dessus. 2...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 5·fr
    ...r 1976 Agente techniques de la statistique Pour le 11ème échelon ...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 42·fr
    ...ns les frais y afférents qu'on statue à l'audience. Charges: l'im...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 34·fr
    ...Mademoiselle Seddik Sabiha est nommée gérante statutaire. N° B-73...
  • Journal Officiel·1983 / N°051·page 5·fr
    ... 68-12 du 3 juin 1968, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 11·fr
    ...iales et à l'établissement des statistiques requises par le règlem...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 28·fr
    ...Vu la loi n° 83-112 du 12 décembre 1983 fixant le statut général d...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 54·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tout les jours de la...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 10·fr
    ...yens de cryptage à travers les stations radioélectriques de loisir...
  • Journal Officiel·2002 / N°024·page 13·fr
    ...tion est accompagnée d'une attestation d'entrée effective en activ...
  • Journal Officiel·2008 / N°013·page 17·fr
    ...17 - L'attestation de réussite dans chacune des années d'études po...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 20·fr
    ...pte le fonds de commerce de la station service aux couleurs de Mob...
  • Journal Officiel·1969 / N°033·page 13·fr
    ...aisibles, sans la moindre contestation, depuis une période dépassa...