Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 772 résultats pour ""ALIT""
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 22·fr
    ... Jammoussi Faouzi a cédé la totalité de ses parts sociales qu'il p...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 35·fr
    ... au titre foncier selon les modalités prévues aux articles 342 et ...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 8·fr
    ...lhamid Ben Cherif Abidi, la totalité de ses parts sociales qu'il p...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 26·fr
    ...es comptables de Tunisie, en qualité de commissaires aux comptes d...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 19·fr
    ...Il les invite à prendre connaissance à la municipalité du rôle aff...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 30·fr
    ...La totalité d'une maison d'habitation située au nouveau quartier à...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 43·fr
    ...Délégué d'accomplir toutes formalités légales y afférentes. II — ...
  • Journal Officiel·1982 / N°067·page 17·fr
    ...1) Un certificat justifiant que le candidat est de nationalité tun...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...n de monsieur Ahmed Triki en qualité de directeur général du tréso...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 10·fr
    ...8 novembre 1995, fixant les modalités de contrôle sanitaire et de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 5·fr
    ...Les modalités d'élection des représentants du personnel à la commi...
  • Journal Officiel·2000 / N°007·page 6·fr
    ...12 janvier 2000, fixant les modalités d'organisation du concours i...
  • Journal Officiel·2001 / N°084·page 3·fr
    Vu le décret n° 90-1753 du 29 octobre 1990, fixant les modalités d...
  • Annonces Légales·2023 / N°022·page 12·fr
    ...La boiserie de l'immeuble se rapportant aux portes est de qualité ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...s en concours pour chaque spécialité ainsi que la date du déroulem...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 23·fr
    ...ement technique, agissant en qualité de mandataire, demeurant à Sf...
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 13·fr
    ...L'emploi de tout qualificatif ou mention évoquant une qualité part...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ...e de Bruxelles, ont cédé la totalité des parts sociales leur appar...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 29·fr
    ...Induction magnétique des courants, proportionnalité de l'induction...
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 14·fr
    ...ars chacune, à souscrire en totalité et à libérer intégralement en...