Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 19·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 3·fr
    ... Apport en nature : Néant. Avantages particuliers prévus statuta...
  • Journal Officiel·1984 / N°055·page 18·fr
    ...son grade, des indemnités et avantages attribués à l'emploi de Che...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 21·fr
    ...e scientifique) avec rang et avantages de directeur d'administrati...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 13·fr
    ...éficie des indemnités et des avantages alloués au directeur d'admi...
  • Annonces Légales·2022 / N°099·page 2·fr
    ...- Les statuts ne prévoient pas d'avantages particuliers. - Réparti...
  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 13·fr
    ...an évalué à 525.000 dinars. Avantages particuliers stipulés dans ...
  • Journal Officiel·2008 / N°007·page 8·fr
    ...6 - Monsieur Hédi Bennour est déchu de l'avantage prévu par l'arti...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 3·fr
    ...**Avantages particuliers prévus statutairement** : Néant. **Répar...
  • Annonces Légales·2008 / N°105·page 18·fr
    ...néant Avantage particulier prévu statutairement : néant. Les con...
  • Journal Officiel·1992 / N°040·page 10·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 3·fr
    ...s conditions d'octroi de ces avantages. Le Président de la Républ...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 10·fr
    ...Les avantages et indemnités spécifiques accordés aux cadres, aux a...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 20·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 8·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Art...
  • Journal Officiel·1985 / N°088·page 9·fr
    ...e 2b ci-dessus prétendre aux avantages prévus par le présent pour ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 24·fr
    ...u'ils y avaient acquise si l'avantage retiré de leur nomination es...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 11·fr
    ...ie de la rémunération et des avantages accordés à cet emploi. Le s...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 26·fr
    ...ents et qui concerne le même avantage. Art. 19. - La non exécutio...
  • Annonces Légales·2017 / N°105·page 12·fr
    ...ports en nature : Aucun 11. Avantages particuliers stipulés dans ...