Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 29·fr
    ...Parts indivises à vendre : des parts immobilières revenant à la pa...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 20·fr
    ...La Totalité des parts à l'indivision au nombre de (309,5) parts de...
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 13·fr
    ... détenant le reste du capital individuellement ou par concert, l'a...
  • Annonces Légales·2026 / N°095·page 13·fr
    ...- Valeur des parts indivises (Terrain) : 360 m² X 185,000 DT = Soi...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 20·fr
    ...Par moitié entre deux dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 60·fr
    ...ports et des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 29·fr
    ...rant avec le requérant dans l'indivision entr'eux suivant leurs dr...
  • Annonces Légales·2014 / N°117·page 14·fr
    ...es et approbation des comptes individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 57·fr
    ...toute sa part par indivise en vertu de l'héritage et l'achat dans ...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 14·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°139·page 11·fr
    ...entant les 9642.5/88160 ièmes indivises du TF 68414 Ariana (distra...
  • Annonces Légales·2023 / N°037·page 15·fr
    ...La totalité de nombre des parts indivisibles de la totalité 3246 m...
  • Journal Officiel·2007 / N°085·page 17·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°021·page 10·fr
    ...s 2025 - 2026 - 2027 (comptes individuels et consolidés groupe). 8...
  • Annonces Légales·2004 / N°068·page 3·fr
    ...Le prix total des parts indivises est de (213.382,000DT) sans les ...
  • Annonces Légales·2012 / N°089·page 20·fr
    ...L'immeuble consiste en des parts dans l'indivision dont les parts ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 8·fr
    ...L'article 117 de la même loi stipule que les renseignements indivi...
  • Journal Officiel·1984 / N°034·page 2·fr
    ...re de l'Intérieur par lettres individuelles 15 jours au moins avan...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 19·fr
    ...ents corporels et incorporels indivis tel que énoncé à l'article 1...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 23·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...