Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 854 résultats pour ""STIF""
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 7·fr
    ...s sont tenues de fournir les justifications utiles et suffisantes ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 10·fr
    ...tion d'admission temporaire, justification de sortie, etc...); 4)...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 11·fr
    ...pagnées de toutes les pièces justificatives à l'occasion du renouv...
  • Journal Officiel·2006 / N°071·page 37·fr
    ...Il doit justifier d'un haut niveau de formation générale et avoir ...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 19·fr
    ...3) Un relevé détaillé (justifié par les documents nécessaires) des...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 35·fr
    ... seront délivrées sur simple justification de leur qualité d'actio...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 2·fr
    ...ns d'une année et les pièces justificatives officielles prouvant q...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 17·fr
    ...a) les pièces justificatives des dépenses relatives à la rémunérat...
  • Journal Officiel·1999 / N°011·page 14·fr
    ... ou d'un diplôme équivalent, justifier d'un haut niveau de formati...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 6·fr
    ...u d'un diplôme équivalent et justifiant de plus de sept années de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 14·fr
    ...Les créanciers sont invités à présenter les justificatifs de leurs...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 16·fr
    ...- Certificat justifiant que le candidat est de nationalité tunisie...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 10·fr
    ...es fonctionnaires titulaires justifiant du baccalauréat ou d'un di...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 18·fr
    ...— Certificat justifiant qu'ils sont de nationalité tunisienne depu...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 31·fr
    ...8°) Une attestation justifiant que le soumissionnaire est en règle...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 105·fr
    2) un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services ci...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 6·fr
    ... de celle-ci ne pouvant être justifiée que par la production de ce...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 42·fr
    ...ion de cet avis au JORT, les justifications de sa créance par l'in...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 199·fr
    ...isme employeur ; - Atamation justifiant l'accomplissement d'au moi...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 34·fr
    ...Tout souscripteur d'actions a le droit en justifiant de son identi...